1- Éditeur du site
Le site est géré par l’éditeur, [Forme juridique], avec un capital social de [Montant du capital] €, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute demande d’information, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact.
2- Hébergement
Ce site est hébergé par [Nom de l’hébergeur].
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
L’intégralité des contenus de ce site, incluant les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et tout autre élément multimédia, est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, diffusion ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4- Données personnelles
En conformité avec la loi « Informatique et Libertés » modifiée du 6 janvier 1978 et le RGPD, vous disposez de droits sur vos données personnelles, notamment l’accès, la rectification, la suppression, la portabilité et le droit d’opposition à leur traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez utiliser notre formulaire de contact.
5- Cookies
Ce site utilise des cookies afin d’améliorer votre navigation. Ces fichiers sont stockés sur votre appareil lors de la visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient alors ne pas fonctionner correctement.
6- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, cependant, il ne garantit pas l’absence d’erreurs ou de virus sur le site. L’éditeur ne peut être tenu responsable pour des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ce site.
7- Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres ressources web. Ces liens vous feront quitter notre site. Il est permis de créer un lien vers notre page d’accueil sans accord préalable. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien jugé inapproprié.
8- Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
